[Cette vidéo mets en avant le règlement de fonctionnement de l'établissement, elle précise également certaines des marches à suivre pour l'admission d'un enfant.]
Les absences: le représentant légal s'engage à garantir la présence de l'enfant telle qu'elle a été prévue dans son projet personnalisé toute absence de l'enfant doit être impérativement signalé et justifiée. Les équipements: chaque personne doit respecter la propreté des locaux ainsi que le mobilier qui est mis à disposition. Les horaires le représentant légal s'engage à respecter les horaires d'ouverture et de fermeture de l'établissement.
A l'intérieur ou à l'extérieur du bâtiment il est formellement interdit de fumer, il est aussi demandé aux familles d'éteindre leur téléphone portable à l'intérieur de l'établissement. Le règlement de fonctionnement s'impose à l'enfant accueilli et à son représentant légal, la violation répétée des dispositions peut entraîner la résiliation du TIPC. L'établissement garantit l'exercice des droits et liberté individuelle de l'enfant, le respect de sa dignité et une prise en charge, la confidentialité des informations, l'accès à toute information ainsi que la participation à la construction et à la mise en œuvre du projet personnalisé. Pour éviter la transmission des maladies contagieuses l'établissement fait tout le nécessaire pour protéger les enfants de ces dernières, le retour en établissement d'un enfant se fait à l'expiration du délai d'éviction. Tout acte de maltraitance ou suspicion d'acte observé au sein de l'établissement donne lieu à un signalement, une référente bientraitance a été désignée dans l'établissement.
Le rôle des médecins de l'établissement concerne le suivi médical lié à l'handicap, l'établissement décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol des biens et objets personnels. Il est demandé de maintenir une assurance responsabilité civile individuelle pour tout risque ou dommage dont l'enfant pourrait être responsable ou victimes sans que la responsabilité de l'établissement ne puisse être engagée.
Toute personne doit se conformer aux mesures de sécurité appliquées et affichées dans l'établissement. Toute personne accueillie dans l'établissement doit respecter les règles de base et les recommandations concernant l'hygiène.
La direction invite à respecter les places spécifiques réservées aux familles et aux visiteurs qui sont prévu sur le parking de l'établissement.
Urgence ou situation exceptionnelle: l'établissement est doté de plusieurs plans d'action organisant la gestion des crises comme le plan canicule ou bien le Plan Bleu.
Tout enfant accueilli dans l'établissement doit être à jour des vaccination obligatoire.